Vous serez convoqués aux Assemblées Générales de la SPPF par voie électronique, au moins 15 jours avant leur tenue.
L’ordre du jour et les résolutions soumises au vote des associés seront téléchargeables sur le site de la SPPF dans « Votre Espace » à la rubrique « Assemblées Générales SPPF ».
Vote électronique
Vous pourrez voter sur le site dédié aux Assemblées et sécurisé à partir du mardi 10 juin à 10h (heure de Paris).
Vous serez invités à renouveler un tiers des membres du Conseil d’Administration
Élection de 5 Administrateurs pour un mandat de 3 ans
Présentez votre candidature
Vous avez jusqu’au 24 mai 2025 à 19h (heure de Paris) pour adresser votre candidature au Directeur Général de la SPPF.
- Par courrier recommandé avec accusé réception au siège social de la SPPF (63, boulevard Haussmann – 75008 Paris)
- En la déposant à la SPPF contre reçu aux heures d’ouverture de ses bureaux
- Par email avec accusé réception : direction.generale@sppf.com ou ag@sppf.com
Sont sortants les 5 associés suivants élus par l’Assemblée Générale Ordinaire le 22 juin 2022 :
- La société 6&7 représentée par Monsieur Pascal NÈGRE
- La société AT(h)OME représentée par Monsieur Stéphane LAICK
- La société ONZE POMME MUSIC représentée par Monsieur Nicolas TALAR
- La société PIAS représentée par Monsieur Laurent DIDAILLER (démissionnaire depuis le 2 janvier 2025)
- La société SCORPIO MUSIC représentée par Monsieur Anthony BELOLO
Conditions d’éligibilité
Vous devez respecter les critères d’éligibilité fixés aux articles 9.1 et 9.2 des Statuts et joindre obligatoirement à votre candidature la déclaration sur l’honneur téléchargeable sur le site de la SPPF dans « Votre Espace » à la rubrique « Assemblées Générales SPPF ».
Vous pouvez accompagner votre candidature d’une profession de foi également téléchargeable sur le site de la SPPF, qui sera publiée sur le site de vote en ligne dédié aux Assemblées de la SPPF.
Communication et accès aux associés des documents sociaux, comptables et financiers pour l’exercice 2024
En application des articles L. 323-13, L. 326-5, R. 321-17 et R 321-18 du Code de la Propriété Intellectuelle, vous disposez d’un droit d’accès à ces documents, lequel peut s’exercer dans les 2 mois précédant les Assemblées Générales, dans les formes et conditions fixées dans les articles susvisés.